Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELUZ SELECTION L Z
Société ELUZ SA

Numéro de dépôt :
3084144
Date de dépôt :
20/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2011
ELUZ SELECTION L Z de Société ELUZ

Présentation de la marque ELUZ SELECTION L Z

Déposée le 20 février 2001 par la Société Anonyme (SA) Société ELUZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELUZ SELECTION L Z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société ELUZ domicilié(e) 79 à 83 Avenue du Général de Gaulle, 93561 Rosny sous bois - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 001 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société ELUZ - France.

La marque ELUZ SELECTION L Z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELUZ SELECTION L Z est expirée depuis le 20 février 2011.

Société ELUZ a également déposé les autres marques suivantes : STARFLEX , LUZ


Société ELUZ SA - 79 à 83 Avenue du Général de Gaulle, 93561 Rosny sous bois - France - SIREN 642001838


Société ELUZ - France


Inscription le 11 juin 2002 - Rejet partiel n°348152 - Publication au BOPI 2002-06-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Calculatrices Appareils téléphoniques Accessoires téléphoniques : - Lot mains libres voiture - Lot mains libres piéton Appareils photographiques Jumelles Appareils de radio Lampes d'éclairage Lampes électriques Montres Montres bracelets Pendules Chronographes Chronométres Reveils-matin Peluches Jeux Briquets pour fumeurs Etuis à cigarettes Statuettes en porcelaine, terre cuite ou en verre Jouets.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.